Déposée par voie électronique le 23 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGN'IT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DECOPLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGN'IT domicilié(e) 3 rue Gracchus Babeuf - 93130 - NOISY LE SEC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGN'IT, M. YANN CORDEAU domicilié(e) 3 rue Gracchus Babeuf - 93130 - NOISY LE SEC - France.
La marque DECOPLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOPLAY est expirée depuis le 23 juin 2024.
SIGN'IT a également déposé les autres marques suivantes : SIGN'IT
SIGN'IT, SARL - 3 rue Gracchus Babeuf - 93130 - NOISY LE SEC - France
SIGN'IT, M. YANN CORDEAU - 3 rue Gracchus Babeuf - 93130 - NOISY LE SEC - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; services de gravure ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure.
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